Séance du 18 mars 2024

1. Accepter le fractionnement de la parcelle 99, propriété de Mme Anne-Marie Prior.
2. Autoriser l’installation d'une cheminée de jardin sur la parcelle 601, propriété de M. Marcel Hrgota.
3. Délivrer le permis de construire relatif à la rénovation de la cuisine, le remplacement d'un escalier entre le rez et le 1er étage et l’ouverture d'un mur et d'un plancher en bois sur la parcelle 27, propriété de M. Jean Vaudaux et Mme Nathalie Mazzone.
4. Accepter la proposition de couleurs concernant la réfection des façades et des volets du bâtiment sis sur la parcelle 128, propriété de Mme Rodriguez Dolores.

Séance du 12 mars 2024

1. Accepter la proposition de couleur concernant la réfection des façades du bâtiment sis sur la parcelle 598, Propriété de M. et Mme Daniel et Josée Esseiva.
2. Valider l’offre de l’entreprise Cosedec concernant la création de deux panneaux signalétiques pour les nouvelles bennes sur le site des Montets et celui du parking de la salle villageoise.
3. Accorder un don de CHF 100.- à l’EBC Echallens Basket Club.
4. Délivrer le permis de construire relatif à l’installation d’un dépôt et de places de parc pour l’Ancienne laiterie, sur la parcelle 35, propriété de la commune de Daillens.

Séance du 4 mars 2024

1. Valider les échéances organisationnelles du nouveau programme e-séance. Hormis les urgances, les points peuvent être mis à l’ordre du jour jusqu’au vendredi matin 10h00.

Séance du 26 février 2024

1. Valider le bouclement des impôts 2023.
2. Autoriser la pose d’une bâche publicitaire au mois de mai dans le cadre du défi intercommunal

Séance du 12 février 2024

1. Valider l’offre de l’entreprise Perusset Paratonnerres SA relatif au contrôle des installations de protection contre la foudre des bâtiments communaux
2. Valider les différents plans ainsi que le rapport technique relatifs aux travaux de rénovation du Pont sur la Molombe
3. Accorder un don de CHF 200.- à la Fondation Sauvetage Faons Vaud
4. Accepter les amendements demandés par la Commission d’urbanisme relatifs au préavis 2024.02 CC concernant la mise en œuvre des zones 30 km/h hors routes cantonales en proposant même de passer ce préavis à CHF 150'000.-, pour un amortissement de CHF 5000.- par année sur 30 ans
5. Accepter de mettre le drapeau de la Société Suisse d’Amitié Tibétaine le 8 mars 2024, la commémoration du soulèvement du peuple tibétain de 1959 étant le 10 mars
6. Accepter la proposition de Mme Busigny d’installer un pumptrack mobile au mois de juillet 2025

Séance du 29 janvier 2024

1. Valider le préavis 2024.01 CC relatif à l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur le toit des nouveaux vestiaires du terrain de football dans le cadre du projet de centrale solaire participative
2. Délivrer le permis de construire relatif à la construction d’un dépôt et de 4 places de parc extérieures sur la parcelle 35, propriété de la commune de Daillens
3. Accepter le devis de l’entreprise Christian Martinetti relatif au remplacement de l’éclairage dans les 4 classes du collège
4. Commander 3 panneaux explicatifs sur l’histoire de Daillens
5. Valider le préavis 2024.02 CC relatif au réseau routier communal - Mise en œuvre des zones 30 km/h hors routes cantonales
6. Accepter le devis de l’entreprise L. Ellgass SA relatif à la commande d’une plaque de rue pour la route de Bettens

Séance du 22 janvier 2024

1. Augmenter la valeur ECA de l’indice 135 à l’indice 140 lors de l’établissement des factures relatives au permis de construire.
2. Maintenir finalement les tarifs de CHF 75.- pour les personnes de Daillens, Penthaz, Penthalaz et Lussery- Villars et CHF 150.- pour les personnes extérieures concernant la location de la buvette ou de la salle à l’étage de la Salle JVG..
3. Accorder un don pour le Championnat Suisse de VTT à Echallens.

Séance du 15 janvier 2024

1. Valider le devis de l’entreprise Koom Suisse relatif à l’installation de la fermeture du temple

Séance du 8 janvier 2024

1. Désigner Mme Busigny en tant que déléguée au Conseil intercommunal de l’AIEE
2. Délivrer le permis de construire au nom de Mme Dolores Rodriguez concernant le remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur sur la parcelle 128
3. Accepter le devis de l’entreprise FTenergie relatif à l’installation de panneaux photovoltaïques à la buvette du terrain de football
4. Valider les nouveaux tarifs de la Salle JVG
5. Accorder un don de CHF 50.- au CPV-Camps & Centre Aérés
6. Accorder un don de CHF 50.- au Badminton Club Vufflens-la-Ville

Séance du 18 décembre 2023

1. Valider le devis de la Menuiserie Zimmermann concernant les réparations faisant suite aux dégâts d’eau au collège.
2. Accorder un don de CHF 50.- au Curling Lausanne Olympique.

Séance du 11 décembre 2023

1. Délivrer le permis de fouilles à la Romande Energie demandé par le bureau Bréa Ingénieurs Conseils Sàrl dans le cadre de la construction d’une nouvelle station transformatrice En Praudi 16, sis sur la parcelle 241
2. Accorder un don de CHF 50.- par enfant de Daillens participant au tournoi international de football à Munich

Séance du 5 décembre 2023

1. Accepter le devis de l’entreprise Della Vecchia Stores SA concernant le remplacement de 6 stores au collège
2. Publier un texte sur le site internet informant la population que la Municipalité décline toute responsabilité en cas de dégâts causés à des véhicules stationnés aux abords des routes en cas de déneigement

Séance du 27 novembre 2023

1. Valider le préavis 2023.08 relatif au budget 2024
2. Délivrer le permis de construire relatif au Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l’installation de 4 pompes à chaleur air-eau avec modules extérieurs sis sur la parcelle 34, propriété de la Commune de Daillens
3. Accepter de proposer aux habitants des communes de Penthaz, Penthalaz et Lussery-Villars la location du refuge et de la Salle JVG au tarif indigène
4. Accepter la modification de délimitation des triages forestiers 222 et 223 du 22ème arrondissement

Séance du 20 novembre 2023

1. Délivrer le permis de construire concernant la suppression de la chaudière à mazout actuelle avec la mise en place de deux pompes à chaleur air/eau en extérieur sur la parcelle 62, propriété de M. Danick Lecomte
2. Accorder un permis de fouilles à Swisscom pour le tirage du câble de la fibre optique
3. Accorder deux permis de fouilles au bureau Localarchitecture Sàrl dans le cadre des aménagements de terrains de sport et de détente au chemin de l’Arbalète 4
4. Accorder un don de CHF 300.- au Centre Social Protestant

Séance du 13 novembre 2023

1. Valider le renouvellement de différents prêts
2. Valider le budget 2024 sous réserve de l’acceptation du Conseil communal
3. Accepter de mettre à disposition de l’AIEE l’ancien bassin de notre STEP permettant de stocker temporairement (usage de bassin-tampon) les eaux usées lors d’une panne éventuelle de courant et les eaux claires surabondantes lors de fortes précipitations, autoriser l’AIEE de créer une conduite reliant notre réseau EU à notre ancien bassin en contournant notre site de l’ancienne STEP et de mettre hors service l’ancien dégrilleur et regards devant le petit chalet
4. Accorder un préavis positif à une demande d’autorisation d’aliénation d’appartement loué
5. Accepter le devis de l’entreprise Christian Martinetti relatif au raccordement de quatre pompes à chaleur à la Salle JVG
6. Valider les plans de la commune de Penthalaz relatif à la rénovation du Pont sur la Molombe
7. Accepter d’être commune pilote pour autant que 25 enfants de Daillens soient intéressés à participer au projet de centre aéré pour les enfants de 5 à 10 ans, durant une semaine pendant les vacances scolaires d’été en 2024